Modifications du réglement intérieur de l'U.N.S.S

Déplacements

Assurances

Rubrique "La vie des AS"

Subvention aux EPLE.

Circulaire 96-249 du 25 octobre 1996 : Circulaire qui correspond à la situation des chefs d'établissements au sein des Associations Périéducatives ayant leur siège dans l'EPLE (Foyer socio-éducatif, Association Sportive).